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3. RESTRICTIONS DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE ET SÉCURITÉ. Sauf dans la mesure
où vous y auriez été expressément et sans ambiguïté autorisé par VTECH, ou dans
la mesure où de telles restrictions seraient explicitement interdites par la loi, VOUS
NE DEVEZ PAS inverser l’ingénierie, décompiler, désassembler, traduire ou tenter
de connaître le code source du logiciel, copier, modifier, créer des oeuvres dérivées,
distribuer, vendre, assigner, gager, sous-licencier, louer, prêter, exploiter en temps
partagé, distribuer ou transférer le logiciel, supprimer le logiciel, altérer ou ajouter
des droits d’exploitation, des marques de commerce, des noms de marques, des
logos, des notifications, des notations, enfreindre ou falsifier toutes les mesures ou
systèmes de sécurité implémentés par VTECH, qui sont destinés à empêcher la copie
illégale du logiciel. Toute utilisation de ce type met fin à votre licence d’utilisation
du logiciel sans préavis.
4. GARANTIE LIMITÉE. VTECH vous garantit que (sous réserve de votre accord
avec les termes définis), pendant une période de 90 jours après l’achat du produit,
le logiciel sera substantiellement conforme aux spécifications publiées par VTECH.
Votre seul et unique recours sous cette garantie est pour VTECH, à sa convenance,
d’effectuer des actions commerciales raisonnables pour corriger toute non-
conformité substantielle du logiciel rapportée par écrit à VTECH pendant la période
de garantie et de fournir un exemplaire de remplacement du logiciel. La présente
garantie ne s’applique pas à toute non-conformité qui serait due à une utilisation
du logiciel avec une application ou dans un environnement autre que ceux qui sont
recommandés par VTECH, à des modifications du logiciel non effectuées par VTECH
ou à l’utilisation de matériels ou de logiciels fournis par un tiers.
VTECH NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL NE CONTIENNE AUCUNE ERREUR
OU QU’IL SOIT ADAPTÉ À UN USAGE PARTICULIER. VTECH NE GARANTIT RIEN DE
PLUS QUE CE QUI A ÉTÉ DÉFINI CI-AVANT ET REJETTE TOUTE AUTRE GARANTIE,
QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU RÉGLEMENTAIRE, CONCERNANT LE
LOGICIEL OU LES DOCUMENTS, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE LA QUALITÉ MARCHANDE, LAPTITUDE À UN USAGE PARTICULIER
ET LABSENCE DE CONTREFAÇON. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL,
QU’ILS SOIENT ÉCRITS OU ORAUX, DONNÉS PAR VTECH, SES REVENDEURS,
AGENTS OU EMPLOYÉS NE CONSTITUENT UNE GARANTIE.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. En aucun cas VTECH ne peut être tenu pour
responsable de toute perte de bénéfice, inexactitude ou altération de données, de
coûts de remplacements de biens ou de matériels ou de tout dommage consécutif,
particulier, accidentel ou indirect résultant de votre utilisation ou de votre incapacité
à utiliser le téléchargement du logiciel ou les documents, même si VTECH avait
connaissance ou aurait dû avoir connaissance de l’éventualité de tels dommages,
et nonobstant tout échec de l’objet essentiel de tout recours limité indiqué dans les
présentes. Vous acceptez le fait qu’en aucun cas la responsabilité globale de VTECH
énoncée aux présentes ou liée à votre utilisation du logiciel ou des documents ne
pourra excéder le montant d’argent payé par vous pour le produit et/ou pour le
logiciel.
6. RÉSILIATION. Cet accord de licence sera automatiquement résilié en cas de non-
respect d’un quelconque terme de l’accord. Aucun préavis ne sera exigé de VTECH
pour procéder à cette résiliation.
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