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Contrat à tout moment en détruisant le Produit, le Logiciel et la
Documentation ainsi que toutes les copies et parties obtenues
sous quelque forme que ce soit. Le présent Contrat peut être
résilié immédiatement par Mio pour n’importe quelle raison, y
compris mais non limité au non-respect des termes ou conditions
de ce Contrat. Dans un tel cas, vous devez détruire le Produit, le
Logiciel et la Documentation ainsi que toutes les copies et parties
obtenues sous quelque forme que ce soit. En outre, le présent
Contrat sera immédiatement résilié après la fin de l’accord entre
Mio et toute autre parti à qui Mio licence le Logiciel. Tous droits
qui vous sont accordés par le présent Contrat cesseront lors
de la résiliation, y compris mais non limité à, toutes les licences
accordées.
LOI APPLICABLE : Le présent Contrat est régi par les lois de
l’Angleterre. GARANTIE LIMITÉE ; RESPONSABILITÉ LIMITÉE
: Toutes les garanties et limitations de responsabilité applicables
au Produit, au Logiciel et à la Documentation sont comme
indiqué sur les dispositions de la garantie limitée telles que
fournies par la déclaration de garantie limitée de ce Produit ou
dans le manuel concernant le Produit ou le Logiciel (“Garantie
limitée”). Ces garanties et limitations de responsabilité sont
entièrement intégrées aux présentes par cette mention.
SAUF SI CELA EST INTERDIT PAR LA LOI, MIO ET SES
FOURNISSEURS OU FOURNISSEURS DE LICENCE
N’ACCEPTERONT AUCUNE RESPONSABILITE POUR TOUT
DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, PUNITIF OU
ACCESSOIRE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU
PERTE D’INFORMATIONS OU DE DONNÉES, CAUSÉS OU
CONNECTÉS À L’UTILISATION OU LES PERFORMANCES
DU PRODUIT, DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION.
CETTE LIMITATION S’APPLIQUE MÊME SI TOUT RECOURS
MANQUE SON BUT ESSENTIEL.
DIVISIBILITÉ : Dans le cas où une disposition quelconque du
présent Contrat est jugée invalide, illégale ou non exécutoire,
les autres dispositions resteront toujours valides, légales et
exécutoires sans être affectées ou compromises de quelque
façon que ce soit et une disposition valable et légale et
exécutoire avec le même but et le même impact économique lui
sera substituée.
INTÉGRALITÉ DU CONTRAT : Le présent Contrat énonce
l’intégralité de l’accord entre vous et Mio en ce qui concerne le
Produit, le Logiciel et la Documentation, et remplace tous les
accords et communications antérieures, orales ou par écrit.
