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environnement d’exploitation inapproprié, ou l’utilisation du Produit pour
d’autres fonctions que celles pour lesquelles il a été conçu.
En aucun cas, Mio, ses fournisseurs et concédants de licence ne seront
responsables des matériaux d’autres partis, des bases de données et/ou de leur
contenu, y compris l’interface graphique et toutes autres résultats découlants
d’une erreur ou d’un malfonctionnement à cause d’une base de données.
Les provisions du Produit en vertu du présent Contrat ne créent aucune
obligation pour Mio, ses fournisseurs et fournisseurs de licence à continuer à
développer, améliorer, supporter, réparer, offrir pour vente ou de toute autre
manière de continuer à fournir ou à développer le logiciel pour vous-même ou à
qui que ce soit d’autre.
RESTRICTIONS : Vous n’êtes pas autorisé à : analyser, modifier, traduire,
adapter, recopier, décompiler, désassembler ou autrement limiter le Logiciel à
une forme perceptible ; créer des logiciels dérivés basés sur le Logiciel ou toute
partie de celui-ci, ou tenter d’améliorer les fonctionnalités de ce Logiciel de
quelque manière que ce soit ; copier ou télécharger le Logiciel (sauf pour les
fins de sauvegarde, comme indiqué ci-dessus), reproduire par quelque moyen
électronique ou mécanique, et distribuer des copies - toute copie non autorisée
est strictement interdite ; louer, prêter, revendre, distribuer, sous-licencier ou
transférer les droits du Logiciel, de toute autre manière que ce soit sauf pour
assigner le Produit avec les conditions ci-dessous ; supprimer ou obscurcir les
droits d’auteur ou de propriété intellectuelle ou les avis de copyright dans le
Logiciel ; exécuter, diffuser, afficher ou utiliser le Logiciel en public.
Le Logiciel est l’information confidentielle de Mio, de ses fournisseurs et
fournisseurs de licence. Vous n’êtes pas autorisé à fournir le Logiciel à des tiers.
La suppression ou l’obscurcissement de tout avis de copyright, des droits
d’auteur, ou du nom Mio, des fournisseurs et des fournisseurs de licence n’est
pas autorisé.
ATTRIBUTION : Si le cessionnaire accepte les termes du présent Contrat, le
transfert du Produit est possible. Un tel transfert doit inclure toutes les copies
du Logiciel et la Documentation sans aucune restriction. Cela comprend
également toutes les versions antérieures, les mises à jour et les mises à jour du
Logiciel.
RESTRICTIONS D’EXPORTATION : Vous acceptez de respecter toutes les lois
applicables, nationales ou internationales (de l’Union européenne, des États-
Unis d’Amérique et autres) qui s’appliquent au Produit, y compris le Logiciel et
la Documentation, et de ne pas exporter ou réexporter le Produit, le Logiciel
et la Documentation (ou toute copie quelconque) ou tout autre produit
utilisant le Produit, le Logiciel ou la Documentation en violation des lois ou
règlements applicables à toute personne ou entité dans un pays soumis à de
telles restrictions, y compris mais non limités à : Cuba, Iran, Libye, Corée du
Nord, Soudan et Syrie, ou à toute personne ou entité, où qu’elle se trouve, qui a
l’intention d’exporter ou de réexporter vers ces pays. Pour pous d’informations
sur cette restriction, veuillez contacter les agences gouvernementales
pertinentes.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Mio, ses fournisseurs ou ses
fournisseurs de licence, détiennent tous les droits de propriété intellectuelle
du et envers le Produit, le Logiciel et la Documentation, et toutes les copies de
ceux-ci. Sauf stipulation expresse contraire, le présent Contrat ne vous confère
aucun droit à un brevet, des droits d’auteur, des secrets commerciaux, des
marques déposées, ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
RÉSILIATION : Ce Contrat est effectif à compter de la date de son acceptation
jusqu’à expiration ou résiliation selon les termes du présent Contrat. Vous
pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en détruisant le Produit,
le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes les copies et parties
obtenues sous quelque forme que ce soit. Le présent Contrat peut être résilié
immédiatement par Mio pour n’importe quelle raison, y compris mais non
limité au non-respect des termes ou conditions de ce Contrat. Dans un tel cas,
vous devez détruire le Produit, le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes
les copies et parties obtenues sous quelque forme que ce soit. En outre, le
présent Contrat sera immédiatement résilié après la fin de l’accord entre Mio et
toute autre parti à qui Mio licence le Logiciel. Tous droits qui vous sont accordés
par le présent Contrat cesseront lors de la résiliation, y compris mais non limité
à, toutes les licences accordées.
LOI APPLICABLE : Le présent Contrat est régi par les lois de l’Angleterre.
GARANTIE LIMITÉE ; RESPONSABILITÉ LIMITÉE : Toutes les garanties et
limitations de responsabilité applicables au Produit, au Logiciel et à la
Documentation sont comme indiqué sur les dispositions de la garantie limitée
telles que fournies par la déclaration de garantie limitée de ce Produit ou
dans le manuel concernant le Produit ou le Logiciel (“Garantie limitée”). Ces
garanties et limitations de responsabilité sont entièrement intégrées aux
présentes par cette mention.
SAUF SI CELA EST INTERDIT PAR LA LOI, MIO ET SES FOURNISSEURS OU
FOURNISSEURS DE LICENCE N’ACCEPTERONT AUCUNE RESPONSABILITE
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